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Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:04
par Bonaud
raymondh a écrit :OUI; le permis carte de crédit correspond à une directive européenne de 2006
on le sait,
pas besoin de texte

Merci de lire la contribution d'Olivier Pottier ici :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... is#p369416
Message par Olivier Pottier » 09 Juin 2012 16:39
Bonjour,
Afin que les réponses relatives au lois soient précises, je vous remercie de citer de quel article vous parlez quand vous en faites allusion.
Pour rappel, on peut retrouver :

les lois françaises sur
www.legifrance.gouv.fr

les lois européennes sur
http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm
Merci et à bientôt

Serge
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:05
par Bonaud
freteurr a écrit :Entre l'annonce et le nouveau texte ou modification de texte, peut ce passé plusieurs mois.
Donc, je me base sur l'annonce officielle faite.
Et moi sur les textes...
Les magistrats se basent aussi sur les textes, pas sur les "on a dit que" !
Une loi est écrite ou n'existe pas !
Serge
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:09
par freteurr
Concernant le forma du permis de conduire, je n'ai pas besoin de texte pour savoir.
Pour la suppression de la puce début 2015, je me base sur les annonces officielles par le ministère concerné.
Fin du débat pour ce point concernant la suppression de la puce.
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:16
par Bonaud
Moi je me base sur les textes officiels, ainsi que préconisé par Olivier...
S'il le faut je lui demanderais à nouveau d'intervenir....
Serge
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:24
par raymondh
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:30
par thithi
raymondh a écrit :mr texte officiel est de retour

+1
On gagne du temps, il tape sur gogogle à notre place, comme si on savait pas le faire

Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:38
par Menhir22
ben non,
tu ne sais pas le faire ou tu le fais en retard
arrêter, arrêter, j' en ai mal au bide de rire
LP
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:44
par raymondh
@ thithi
t'as raison, laissons le bosser pour nous,

Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:49
par Papy80
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:52
par Menhir22
@ raymondh,
tu sais Bonaud n' a que ça à faire donc il n' a aucun mérite mais ça apporte quand même une contribution au forum concernant les textes
bon, le reproche que l' on peut lui faire c' est d' être un peu trop à cheval sur les textes et de ne pas vouloir comprendre autre chose, nous ne sommes pas sur un forum " juridique "
même moi, retraité , j'ai autre chose à faire en 24 h que de fouiller sur légifrance
LP
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 13:56
par freteurr
Les personnes passant qui ont eu la puce suite aux visites médicale pour le permis E, C, CE, D, DE, ils ne garderons pas longtemps le permis avec la puce, si ils font une nouvelle visite médicale pour les permis cité.
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 08 nov. 2014 18:46
par Menhir22
puce ou pas puce,
je m' en tape, ça ne m' apporte rien de plus
elle sautera en 2016 pour le B96,
même mon chien n' a pas de puce,
LP
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 18 nov. 2014 00:00
par jcc22
freteurr a écrit :Les personnes passant qui ont eu la puce suite aux visites médicale pour le permis E, C, CE, D, DE, ils ne garderons pas longtemps le permis avec la puce, si ils font une nouvelle visite médicale pour les permis cité.
C'est pas ça qu'on appelle une maladie nosocomiale ?
En attendant, moi je changerais de vétérinaire à leur place !

Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 18 nov. 2014 18:41
par Pouxi
j'ai passé ma visite et je verrai bien si j'ai la puce ou pas.
Re: Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !
Publié : 18 nov. 2014 18:43
par raymondh