Les formalités pour une caravane d'occasion

Liste des caravanes volées, guide d'achat des caravanes neuves et d'occasion, sites internet des constructeurs, poids réel des caravanes à vérifier, définition des types de caravane.

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Chocho
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Les formalités pour une caravane d'occasion

Message par Chocho » 24 nov. 2011 20:15

Salut à tout le monde,

voilà la dernière ligne droite avant l'achat de ma petite cara d'occas' !
Mais quelques points obscurs susistent

- la carte grise : depuis l'instauration de la nouvelle carte grise à vie, il faut en faire faire une neuve (si ce n'est pas déjà fait) j'imagine....
Combien ça couterait ça ? réponse venant de http://www.carte-grise.org/mode-emploi- ... ravane.php
Cout carte grise caravane : 1,5 fois le montant du cheval fiscal en vigueur dans votre département + 4 euros de frais de gestion + la redevance de 2,50 euros

- les documents de vente :
- la carte grise rayée avec mention vendue le... à ... remise au vendeur (le cas échéant le talon rempli par le vendeur
- le certificat de cession du véhicule
- le certificat de non gage ! ? ! ?
- rassurez moi , il n'y a pas besoin d'un contrôle technique ? (EDIT : pas de CT pour caravane ni moto... http://vosdroits.service-public.fr/F12095.xhtml )

En fait il faut faire assez gaffe. Pour moi, c'était une """formalité"""

Aussi, je me suis permis de faire ce topic parce que le lien suivant : http://www.lacaravane.com/documents/immatriculation.htm
parle plus de l'immatriculation et non de la vente même.
Aussi les liens en bas de page sont caducs...

Pour la mise à jour des liens ;)

Certif de cession cerfa 13754*02 : https://www.formulaires.modernisation.g ... Ez4htNf93t

Demande de certif d'immatriculation cerfa 13750*03 : https://www.formulaires.modernisation.g ... Ez4htNf4n3

La Notice : https://www.formulaires.modernisation.g ... e=13750*03


C'est super, je ne me souviens plus du tout ce que je voulais dire à la base, mais c'est pas grave !
En postant, j'ai fait des recherches et trouvé les réponses que voilà...

Bonne soirée ! :D
Dernière modification par Chocho le 24 nov. 2011 20:21, modifié 1 fois.
Ce week-end la Chochomobile devra être sur les routes ! Enfin... peut être un jour...

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freteurr
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Re: Les formalités pour une caravane d'occasion

Message par freteurr » 24 nov. 2011 20:20

Bonsoir,

Pour les caravanes, il n'y a pas de contrôle technique en France. La raison, c'est simplement que ça n'existe pas.
Bonjour,
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Au revoir

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Re: Les formalités pour une caravane d'occasion

Message par Chocho » 25 nov. 2011 14:23

Bonjour,

Oui, j'ai vu ça et édité mon texte.

Pas de CT pour caravanes, remorques, motos, 2 roues et tracteurs !
Ce week-end la Chochomobile devra être sur les routes ! Enfin... peut être un jour...

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