BELGIQUE Immatriculation d'une caravane importée

Discussions qui concernent plusieurs types de caravane à la fois.

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Mdame Lili
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BELGIQUE Immatriculation d'une caravane importée

Message par Mdame Lili » 07 janv. 2011 12:27

Pour l'immatriculation 2 cas peuvent se présenter :
1er cas : soit la marque de la caravane ainsi que le modèle sont homologués en Belgique,
dans ce cas vous devez vous présenter au CT avec tous les documents que vous avez reçus lors de l'achat (ne pas oublier la carte grise) et de préférence dans le même CT que celui où la voiture est contrôlée et c'est tout. Le véhicule tracteur devra également être passer au CT, même si la voiture n'a pas 4 ans.

2e cas : si la marque de la caravane ainsi que le modèle ne sont pas homologués en Belgique, vous devrez demander une homologation à titre individuel. Entre le moment du passage au CT (obligatoirement prendre RV) et le moment ou vous recevrez les documents il s'écoulera plus ou moins 4 mois, 4 mois pendant lesquels la caravane ne peut rouler (plus ou moins 250€ de frais).
Autre précision, dans ce cas tu devras démonter la roue, et le gros écrou afin que le contrôleur puisse mesurer la surface de la garniture de frein à savoir la longueur et la largeur ainsi que le diamètre du tambour de frein, et les caractéristiques des roulements ainsi que le diamètre de l'axe de la fusée. Daniel "surveillait" la prise de ces mesures afin d'être certain que le contrôleur remplissait convenablement le document, et heureusement car il a du montrer la référence des roulements et faire inscrire des erreurs constatées. Surtout ne pas oublier de faire un repère sur l'écrou (peut être prévoir une douille spéciale pour cette action) afin qu'au remontage l'ensemble retrouve sa place de montage d'origine. L'autre possibilité afin de bien retrouver le couple de serrage est e le demander au constructeur de la caravane et de faire le réglage avec une clé dynamométrique.
Ici à titre d'exemple http://www.lacaravane.com/documents/essieu-knott.htm ou http://www.lacaravane.com/documents/essieu-al-ko.htm
Cette homologation ne se fait que dans certain contrôle technique, pour savoir lesquels sont agréés et cela ne se fait que sur rendez-vous, téléphone au contrôle technique où la voiture passe habituellement.
Entre notre 1ère homologation à titre individuel en 1999 et mes demandes de renseignements en 2009, la procédure était restée la même, mais prendre bien tous tes renseignements. (plutôt 3 coups de fil qu'un seul !!!!)

Dans les 2 cas : Attention la caravane sera pesée, tu as intérêt à la vider complètement de complètement.
Oui la caravane devra être dédouanée lorsqu'elle sera en Belgique, c'est très simple et cela ne coûte rien, juste te présenter à un bureau douane en Belgique, pour moi c'est à Charleroi.

En ce qui concerne l'assurance RC de la caravane l'assureur doit obligatoirement assurer la caravane en RC, c'est une loi : c'est toujours le véhicule tracteur qui doit assumer en RC la remorque. C'est comme cela pour ce qui concerne Disco. Comme tu ne posséderas pas un n° d'immatriculation belge avant d'être passé au CT, c'est le n° du châssis de ta caravane qui devra figurer en lieu et place de ton n° d'immatriculation. Attention, faites assurer la caravane en RC et assurez-vous qu’elle le sera également hors circulation avant de commencer son rapatriement en Belgique.

Ces détails sont valables pour une caravane ayant plus de 749kg de PTAC, attention je ne connais pas la procédure pour une caravane pesant moins de 749kgs, car chez nous toutes les caravanes ont une carte grise, voir absolument avec le CT préalablement.
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