Forum Lacaravane.com

bertone a écrit : ↑

03 avr. 2018 20:30

Lorsque j'ai acheté ma caravane neuve en 2015,
le concessionaire a refuser de me donner le COC prétextant que c'était interdit en France pour des raisons de fraudes éventuelles,
j'avoue ne pas avoir chercher plus loin si ses propos étaient exacts!!!

Bonjour !
Mes 2 dernières caravanes achetées NEUVES en France après 2010
(2013 pour l'Averso Fifty de chez Burstner et 2016 pour l'Antarés/Style de Caravelair )
n'ont qu'un certificat d'homologation du même genre que l'Ambianc/Style de Caravelair que j'avais acheté neuve en 2008 !
Je sais même pas si c'est un COC ,et je ne me suis pas posé la question
puisque le concessionnaire n'a eu aucun probléme pour les faire immatriculer

c'est exact Pascal, l'Allemagne regorge du modèle que je souhaite acheter. En France, je n'en trouve aucune.

Papi, peut être faut il faire attention au COC en pays étranger parce que l'immatriculation sera Française et non Allemande? C'est une supposition.

Oui sans doute ,je poserais la question a mon concessionnaire si je passe par la !
Comme je suis client chez eux depuis 40 ans il me diras la vérité !

Je pense que sans se faire de nœud au cerveau , tu n'as besoin du COC que si tu achète le produit dans un des pays européens et que tu le fait immatriculer dans un autre pays européen.

Si tu achète le produit dans le même pays que tu l'immatricule t'en a pas besoin.

mais je me trompe peut être ......

Le COC est absolument nécessaire pour l'immatriculation d'une caravane dans un pays autre que celui de l'acheteur.
Le COC est nécessaire pour l'immatriculation même dans son pays d'achat SAUF si ce modèle est commercialisé dans le pays, Le COC renseigne toutes les caractéristiques du véhicule et que si celui-ci est absent dans le catalogue en France la Dreal demandera peut être des "ajustements" de divers éléments et en Belgique ce sera une immatriculation à titre individuel
https://mobilit.belgium.be/sites/defaul ... orques.pdf
http://www.goca.be/fr/p/documents-requis-ui

Intéressant
https://demarchesadministratives.fr/dem ... e-caravane

Oui mais pour mon cas, caravane au catalogue et vendue avec la Carte Grise rien à s'occuper!!!

Je répondais à Thithi et aussi à d'autres participants du forum qui ne connaissent pas l'importance du COC

c'est exactement ce que je disais sans me prendre la tête, mais t'as raison comme toujours.....

En France et je parle bien en France, si tu acheté une caravane en concession elle est obligatoirement homologuée pour la France, donbc pas besoin de COC

CQFD

Pierre

https://demarchesadministratives.fr/dem ... e-caravane

Comment doit-on comprendre ceci ?
Pour une caravane acquise en France
Votre caravane est neuve

Vous devez compléter et transmettre le cerfa 13749 04 portant l’intitulé « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf » qui vous est remis par le constructeur, ou son représentant en France. Sa particularité est de rassembler sur un même document le certificat de conformité, le certificat de vente, l’attestation de dédouanement, et les informations sur le demandeur, le véhicule et le loueur, le cas échéant.

Si le constructeur ne vous remet pas le formulaire cerfa 13749 04, vous devez rédiger votre demande à l’aide du formulaire cerfa 13750 05 « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule » accompagné du certificat de cession (ou de la facture établie par le vendeur), et, du certificat (original) de conformité au type communautaire délivré par le constructeur (ou son représentant en France) et rédigé en français.

Là , je laisse tombé car entre la théorie et la pratique d'internet y a un canyon , Vous avez tous raison, comme ca on a la paix

certaines personnes de Lignières avaient raison, mais je ne pensais pas à ce point

Moi qu'il s'agisse de voiture ou de caravane, je laisse le concessionnaire se démerder
J'ai pas envie de gacher mon plaisir avec des tracasseries administratives

Bonsoir,
J étais prête à signer mon bon de commande pour l allemagne (hobby 560 wfu excellent) quand soudain je trouve une hobby 495 wbf excellent en belgique, d occasion vendue par un particulier.

Ca m interesse beaucoup. Par contre, faut il toujours le coc pour un achat d occasion à un particulier? Car s il l a fourni pour immatriculation cela risque de poser problème.

Doit on toujours payer la tva dans le pays d origine en cas d achat à un particulier?
Merci

La coc peut être demander auprès de l'importateur
L'importateur Hobby en France, ce trouve près de Strasbourg.

En cas d'achat à un particulier, je ne saurais pas dire comment ce paie la taxe.

Biloue a écrit : ↑

08 avr. 2018 00:26

Bonsoir,
J étais prête à signer mon bon de commande pour l allemagne (hobby 560 wfu excellent) quand soudain je trouve une hobby 495 wbf excellent en belgique, d occasion vendue par un particulier.

Ca m interesse beaucoup. Par contre, faut il toujours le coc pour un achat d occasion à un particulier? Car s il l a fourni pour immatriculation cela risque de poser problème.

Doit on toujours payer la tva dans le pays d origine en cas d achat à un particulier?
Merci

Bonjour,
Comme il s’agit d’une caravane récente, elle a d’office le COC en Belgique, indispensable pour l’immatriculation et le CT . L’original, accompagné toute la vie du véhicule et est transmis aux nouveaux propriétaires éventuels.

Concernant la TVA , comme c’est un véhicule d’occasion , acheté à un particulier. Que cette caravane a déjà acquitté la tva belge, je ne pense pas qu’il faille la payer encore une fois en France. A se renseigner en France .