Caravane neuve avec COC...tracasseries

Comment acheter sa caravane à l'étranger, et la faire immatriculer dans le pays dans lequel on a son domicile.

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pélerin
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Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par pélerin » 22 mai 2014 11:36

Bonjour,
Eh oui, même avec un certificat de conformité européen on peut être ennuyé.
Voici mon début de parcours, achat d'une caravane neuve en Belgique, le concessionnaire me fourni un certificat de conformité et une facture, jusque là tout est normal.
Je me rends à la sous-préfecture avec l'ensemble des documents soit :
- demande d'immatriculation
- piéces d'identités
- justif de domicile
- facture d'achat
- COC
Aujourd'hui, je reçois mon dossier en retour avec la note suivante "le numéro européen et le type variante version ne sont pas connu dans notre base de données, veuillez faire
compléter notre base par un concessionnaire de la marque ou nous fournir un nouveau certificat de conformité européen conforme transmis par la maison mère de la marque ou
une réception à titre isolée transmise par la DREAL"
Alors question, à quoi sert un certif fourni par la marque si une base de donnée n'est pas complète et pourquoi dois-je faire le boulot ?

Toutes vos remarques éclairées sont les bienvenues.
Salute
Dernière modification par pélerin le 22 mai 2014 11:47, modifié 1 fois.
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fagorn
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par fagorn » 22 mai 2014 11:37

et.....? :mrgreen:

t'as appuyé sur le mauvais bouton
Jumpy L2H1 exclusive 2.0 HDI 128 cv @177 cv 30Nm @ 40Nm

caravelair 496 antares pack style

Menhir22

Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Menhir22 » 22 mai 2014 11:39

ou alors, il n' en ai pas ressorti :mrgreen:

===1

LP

Epsom
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Epsom » 22 mai 2014 12:01

Bonjour,

J'ai à mon tour une question : pourquoi te renvoient-ils le dossier ? Normalement tu ne le déposes pas, tu attends après. Je suis reparti directement avec l'immatriculation et ils ont gardé le COC.

C'est une 2014 ?

A+
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pélerin
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par pélerin » 22 mai 2014 12:07

Lorsque je suis allé à la sous-préfecture de Valenciennes, je pensais obtenir un CPI (certif provisoire d'immat) en attendant la carte grise, mais la personne du guichet m'a dit
que le dossier serait traité sous 10 à 15 jours, voilà le pourquoi.
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Epsom
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Epsom » 22 mai 2014 17:45

Ils ont des pratiques bien à eux à Valenciennes... :x

En tout cas à Lille avec les mêmes documents c'était réglé en une heure. C'est vrai que le préposé a bien étudié le COC en long et en large mais c'est un document officiel et simple. Mon modèle n'existait pas non plus dans les bases, ils ont donc fait confiance à la facture et au dit COC.

Une chose est sûre tu as les bons documents, si c'est bien une version européenne neuve il ne devrait pas y avoir de souci. :wink:
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pélerin
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par pélerin » 22 mai 2014 18:47

Bon, maintenant que j'ai, à nouveau, le dossier entre les mains, je me demande si je ne vais pas faire un tour à la préfecture de Lille.
On ne sait jamais, avec de la chance je ressortirai avec un numéro d'immatriculation.
Cet après-midi j'ai passé un coup de fil à la DREAL, la personne au téléphone ne comprenait pas le pourquoi de mon appel car pour eux j'ai déjà un COC.
Ensuite appel au concessionnaire Belge, qui transmet mon problème à l'importateur Belge ainsi qu'a Fendt-caravan.
Sérieusement, je me demande comment cela va se terminer.
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par pélerin » 23 mai 2014 12:43

Bonjour,
Suite et fin, aujourd'hui je me suis présenté directement en préfecture à Lille avec les mêmes pièces. Le numéro de réception communautaire n'apparait pas dans les bases de données mais le document est un original et en dernière page du COC apparait un "code national d'identification du type" (D.2.1 sur vos cartes grises).
Après quelques recherches de la part de l'agent préposé, validation des documents et passage en caisse avec retrait du Certificat provisoire d'immatriculation...Ouf.
J'espère que ma "petite" mésaventure servira à d'autres.
Un merci à Epsom pour m'avoir fait penser à passer directement par la préfecture.
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Guile » 23 mai 2014 13:08

Ah les cartes grises... Toujours un truc qui va pas alors qu'en fait...
Remorque fourgon Anssems GT-VT2 pour transporter tout mon bazar
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Pencroft » 23 mai 2014 13:10

c'est grisant cette histoire de carte... 8)
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Epsom » 23 mai 2014 14:07

Salut Pélerin,

Content que tout soit réglé. Même si elle l'est toujours, bonne route en Fendt ! :wink:

A+
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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par DISCRET » 03 juin 2014 00:33

Bonsoir,

Lorsque j'ai immatriculé mon Eribelle hollandaiseen France, j'ai eu le même genre de problème:
Je suis allé à la préfecture de Nevers,le préposé m'a renvoyé parce que le formulaire de vente n'était pas celui en vigueur .
Je suis allé avec le même dossier à Bourges et c'est passé sans aucune difficulté .

Moralité :Si vous êtes refusé à une préfecture,essayez avec le même dossier ailleurs ....Souvent cela passe .....
Skoda Yeti 4x4 2011 Eriba Eribelle 1989 (PTAC:630KG)
caravanier depuis 1956.Sous Linux depuis 1998

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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Papy80 » 03 juin 2014 12:29

J'ai déja vu ce genre de tracasseries pour assurrer un Scénic neuf venant de Belgique!
la reférence et la gamme n'existait pas pour les assurances Française !
Antarés/Style 440 de 2015 PTC 1150 kg /Alko AKS 3004 /Mover Reich Economy /Store Prostor/
+ Nissan Qashqai Tekna:Blanc Lunaire 1,7 Adblue dCi 150 ch / 340 Nm a 1750 Tmn de 2019
poids tractable maxi 2000 kg poids Total roulant maxi autorisé 4020 kg

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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par obiigs » 13 juin 2014 15:45

Bonjour,

Il faut savoir que les certificats d'immatriculation (anciennement les cartes d'un gris douteux) sont européens dans leur forme, mais qu'ils font référence à la base de données des véhicules qui ont reçu un certificat des Mines à titre collectif.
Ce certificat des Mines est un truc bien français. En clair, si un véhicule ou une caravane acheté à l'étranger n'est pas vendu en France (même modèle exactement), il ne pourra pas être immatriculé en France, sauf après passage aux Mines à titre individuel. Et ça, ça coûte de l'argent et du temps...
Si la majorité des voitures vendues à l'étranger sont également vendues en France, il n'en est pas de même pour les caravanes. Beaucoup de caravanes, notamment hollandaises, ne sont pas vendues en France, donc quasi non-immatriculables.
Si de plus, la caravane est achetée d'occasion, c'est la galère totale.

Je rappelle également que dans les autres pays européens, notamment en Allemagne ou en Belgique, il est beaucoup plus facile de faire immatriculer un véhicule acheté à l'étranger.

Vive la France et sa "modernisation", vive l'Europe ! :x
Citroën DS4 HDi 160 Urban Show
Citroën C3 HDi 90 Exclusive
Dethleffs Camper 450 FL

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Re: Caravane neuve avec COC...tracasseries

Message par Guile » 13 juin 2014 16:15

obiigs a écrit :anciennement les cartes d'un gris douteux
Les cartes grises ont toujours eu l’appellation "certificat d'immatriculation". Et les nouvelles sont d'ailleurs toujours grises.

Donc, anciennes ou nouvelles, elles ont toujours les mêmes noms officiels et familiers !
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