Si mes souvenirs sont bon le COC n'est pas un Certificat de Conformité mais une déclaration de conformité.
Le mot certificat de Conformité n'est plus légal!!!
En effet pour des raisons juridique ,un constructeur ne peut plus déclarer que sont produit est conforme en "tous" points a la défininition, mais que le produit à été conçu et fabriqué suivant les procédures et controles en vigueurs.
Si il y a un écart minime qui ne remet pas en cause l'utilisation du produit, le fabricant ne peu plus être (attaqué)comdané pour non conformité.
J'ai un exemple marquant qui a fait changer le vocabulaire, mais même si je suis maintenenant plus en service et donc libéré de mon obligation de réserve et si ce grave incident a été relaté dans la presse...je ne dirait rien
Mes collégues qui avaient "réceptionné" cette grosse pièce indispensable a la propulsion d'un Bateau notament au vue du Cetificat de Conformité de l'époque ont faillie allez en prison!!!
Parce que cette "grosse pièce" était très défaillante et que cela aurait pu causer la perte du fleuron de notre flotte!
ERIBA ECXITING 470 1500kg essieu 1800 kg BMW 530D, Clio 4 estate rouge 1.5l DCi .90
Simca coupé Bertone 1200S 67, Simca 1000 Rallye 2 Gr2 SRT 77, Renault R4 GTL Clan 86,
Renault 14 TS 1983
Exact Serge ! 
Arrrrrrrrgggggggggggrrrrrrrrrrr 
