 Le mien jamais sous les brosses, au lavage haute pression "only"...
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 Le mien jamais sous les brosses, au lavage haute pression "only"...
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 Fendt 495TG - Tucson D -  Chez moi, c'est où je descends les vérins.
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Fendt 495TG - Tucson D -  Chez moi, c'est où je descends les vérins. mais il fait un peu sec en ce moment
  mais il fait un peu sec en ce moment   
 
Là,ce n'est pas Bonaud qui répond !Art. 30 Usage abusif; souillures
1 Il est interdit d'utiliser la route et ses annexes de manière abusive et notamment de les salir ou de les endommager.
2 Celui qui salit la route est tenu de la nettoyer dans les meilleurs délais. A défaut, l'autorité procède au nettoyage aux frais
de la personne responsable.
 
  
 déjà que je déteste les cultivateurs quand ils salissent les routes,alors si les adeptes du tout terrains s'y mettent  !
  déjà que je déteste les cultivateurs quand ils salissent les routes,alors si les adeptes du tout terrains s'y mettent  ! 
Certes non, car moi j'aurais indiqué mes sources, à savoir qu'il s'agit d'une réglementation suisse, valable dans le canton de Vaudviscarien a écrit :Là,ce n'est pas Bonaud qui répond !Art. 30 Usage abusif; souillures
1 Il est interdit d'utiliser la route et ses annexes de manière abusive et notamment de les salir ou de les endommager.
2 Celui qui salit la route est tenu de la nettoyer dans les meilleurs délais. A défaut, l'autorité procède au nettoyage aux frais
de la personne responsable.
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Des délits et des quasi-délits.
Article 1382
Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804
Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Article 1383
Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

 Fendt 495TG - Tucson D -  Chez moi, c'est où je descends les vérins.
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