Mettre une caravane dans ma proprieté?

boubine · Message par **boubine** » 15 août 2008 13:32

Bonjour a tous et a toutes!.
Voila je suis sur le poind d'acheté un caravane de 1989.
Je souhaite la placé dans ma proprieté et voudrai avoir quelques renseignement (ce forum m'a lair d'etre bien placé pour le faire).
Voila mes questions:
dois je l'assurré malgré qu'elle soit disposé chez moi?
dois je faire une carte grise?
Mes questions sont sans doute "bebete" mais je m'y connai pas du tous et voudrai pas enfeindre la loie!!!.
Merci d'avance pour ceux qui pourrons m'aidez..
biz et a tres vite

Bonaud · Message par **Bonaud** » 15 août 2008 14:16

Bonjour et bienvenue sur ce forum.....

Toute remorque de plus de 500 kg de PTAC doit avoir son immatriculation propre, et donc sa carte grise et son assurance.....
Encore que certaines compagnies assurent jusqu'à 750 kg sans déclaration préalable (voir ta carte verte de voiture !)

Pour cette dernière il existe 3 assurances différentes :
1) R.C EN circulation, obligatoire dès lors que tu es amenée à rouler attelé avec.... (y compris voie privée...)
2) R.C. HORS circulation, obligatoire pour les dégâts pouvant être commis par l'activité de caravaning dès que celle-ci est dételée.....
3) Assurance vol incendie dégâts des eaux.... facultative.....

Tu dis vouloir la laisser dans ta propriété, peux tu détailler ?
- S'agit-il de ta résidence principale ?
- Veux tu t'en servir en résidence secondaire ?
- Est-ce autorisé par la mairie (parfois limité en durée ou carrément interdit...), voire par un réglement de co propriété en cas de lotissement ? Interdit aussi dans certains cas tels que le périmètre protégé d'un monumeent classé, un parc naturel et j'en passe....
- Est-ce pour servir d'habitation le temps de faire construire ?

Bref, renseigne toi bien sur la légalité de la chose !!! Certains ont eu de mauvaises surprises......

Par ailleurs, pour l'amener dans ta propiété, tu tractes avec quoi ? (et là il va te falloir une assurance RC en circulation) Et quel est son PTAC ?

Serge

boubine · Message par **boubine** » 15 août 2008 14:53

ola la cela m'a l'air compliqué...
En ce qui concerne ma proprieté, nous somme propriétaire de la maison, non se n'est pas pour y vivre, c'est pour y rangé des choses, genre y faire un petit atelié...
Ma maison est assez isolé, pas de voisins..
En tout cas merci de cette reponse..

Bonaud · Message par **Bonaud** » 15 août 2008 18:28

Sauf que lorsque l'on achète un véhicule on DOIT effectuer le changement de carte grise dans le mois qui suit....

Et là ce sont les lois françaises !

Serge

Bonaud · Message par **Bonaud** » 15 août 2008 18:48

Tiens un peu de lecture de lois françaises....

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080815

"Le fait de ne pas effectuer les déclarations ou de ne pas respecter les délais prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."

Serge

Bonaud · Message par **Bonaud** » 17 août 2008 15:25

CHEYENNE'S 78 a écrit :Bonjour à tous,

Il faut changer la carte grise, l'ancien propriétaire a déclarer son changement à la Préfecture,
et aussi même si votre véhicule ne roule pas, il faut que vous l'assuriez.

Bonne fin de journée à tous

+1...

Néanmoins l'assurance en circulation n'est pas obligatoire dans ce cas si tu trouves un assureur qui accepte juste la RC hors circulation, plutôt rare !

Condition expresse, ne JAMAIS tracter....

Serge

gepaloux · Message par **gepaloux** » 17 août 2008 15:36

Snif snfi, encore quelqu'un qui veut transformer une boite à rève en boite à chaussures...... Vous avez pensé à elle ? Pourquoi pas un abri de jardin plutot qu'une caravane si c'est pour la laisser p...r sur place ? Je sais que c'est pas mes oignons, mais j'aime trop les caravanes pour les laisser souffrir
Pascal

boubine · Message par **boubine** » 22 août 2008 21:40

Merci pour toutes ces reponses!.
Mais elle ne souffrira pas, elle sera tres bien entretenu!!.
Pourquoi pas un abri? Car c'est cher! Et en faire construire un ca l'est aussi!!.
Acheter une vielle caravane est plus dans mes moyens! ...

Bonaud · Message par **Bonaud** » 22 août 2008 21:52

Bonsoir,

Et tu t'es renseigné auprès de la mairie du lieu où tu possède ta "propriété" afin de savoir si tu pouvais légalement y laisser une caravane de façon continue, même transformée en atelier ?
(un écrit serait le bienvenu en cas de contestation...)

Et si la réponse est positive n'oublies jamais qu'elle doit rester roulante pour rester conforme à la législation.....
Sinon c'est demande de travaux ou demande de permis de construire selon la surface occupée....

A noter qu'il en est de même pour les M.H. ...

Serge

fredetcie57 · Message par **fredetcie57** » 22 août 2008 22:01

Si on enlève les roues c'est toujours considéré comme une caravane?
Enfin je veux dire si on veut s'en servir comme abri de jardin, atelier par exemple , si on ne veut plus qu'elle roule on a le droit ou c'est toujours considéré comme une caravane?
Même si dans l'absolu dans le fond de son jardin on va rarement venir contrôler tout ca...

Bonaud · Message par **Bonaud** » 22 août 2008 22:10

Légalement non !!!

Une caravane, comme un M.H. doit conserver son timon et ses roues (lesquelles peuvent être juste à proximité si remplacées par des supports métalliques) pour garder sa mobilité et son appellation de "véhicule de loisirs"...

Sinon, cela devient une "cabane", un cabanon, bref une construction inamovible soumise à la législation les concernant selon le PLU !!!
(demande de travaux ou demande de permis de construire !)

Et cela ne change en rien la nécessité de l'autorisation municipale, au contraire....

Par contre cela doit changer au niveau assurance !
D'ailleurs assurer une caravane comme "atelier", je demande à voir, ne serait-ce qu'à cause de questions de sécurité.... (inflamabilité, local fermé....)
Les abris de chantier sont prévus pour ces activités, pas les caravanes !!!

Quand aux contrôles, ils existent pourtant... Va voir du côté d'Oléron par exemple.....

Serge

caravanix · Message par **caravanix** » 22 août 2008 23:27

Je ne suis pas sûr que, en théorie, tu aies le droit d'enlever les roues même à coté.
Je connais certains proprios de MH que l'on oblige à laisser roues et timon montés.
Sur la question initiale, sans prétendre détenir la vérité, il me semble que, chez soi, il n'y a aucune obligation d'assurance ni de carte grise. Par contre, pour l'amener, il va falloir trouver une solution sans la faire rouler (dépanneuse, par exemple) ou l'assurer. Après, il ne sera plus possible de la faire sortir de ta propriété.

Bonaud · Message par **Bonaud** » 23 août 2008 09:13

@ yann42

A partir du moment où tu effectues l'achat d'un véhicule, tu dois effectuer le changement de carte grise dans le mois qui suit !!!
(voir références légales plus haut !)

Par contre pour les roues, même sur un gardiennage ou un parking, tu peux remplacer les roues par un support métallique s'adaptant aux goujons....(je ne retrouve pas sur le site de NA !)
La caravane reste roulante puisque il suffit d'un "coup de cric" pour remettre les roues !!!

Serge