Forum Lacaravane.com

Jeeper76 a écrit :Bonjour
Savez-vous que le relevé de situation ne suis que le véhicule mis en cause

Je ne crois pas
le pare-brise qui avais été remplacé c'était sur mon grand Scénic III
le changement d'assureur concerné le Koléos II
Les antécédents sont pris en compte 3 ans auparavant !

Oui et non.
Oui, ça suis la voiture, même si elle n'a pas eu de sinistre ou d'accident.

Une personne roulait dans une voiture et a eu de nombreux accidents avec, dont un accident que la voiture fini à la casse.
Il achète une autre voiture, zéro accident. Ces parents achète la voiture, deux compagnies d'assurances déclare voiture à risque aux assurés.

@ freteurr

Je dirais plutôt que cela suit le conducteur (ou plutôt l'assuré !) et non pas le véhicule....

Une personne qui change de véhicule tous les 6 mois (collaborateur d'un constructeur) verra sur son relevé d'information l'historique des ses 5 dernières années d'assuré, avec les différents véhicules...

Par contre, il ne verra pas les véhicules qu'il a vendu après qu'il n'en était plus propriétaire...

Et c'est bien l'assuré, par exemple véhicule assuré au nom de monsieur et conduit par madame, c'est monsieur qui l'aura sur son relevé d'information....

Quelques liens :
http://www.assurland.com/assurance-blog ... 10126.html
http://www.jechange.fr/assurance/auto/g ... tions-2829
http://www.lelynx.fr/assurance-infos-pr ... ation.aspx
http://www.automotocompare.fr/actualite ... ation.html
http://www.news-assurances.com/fiche-pr ... /016765761

Texte officiel :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... odeArticle
Art. 11.-Si le contrat concerne un véhicule précédemment garanti par un autre assureur, le coefficient de réduction-majoration applicable à la première prime est calculé en tenant compte des indications qui figurent sur le relevé d'informations mentionné à l'article 12 ci-dessous, et des déclarations complémentaires de l'assuré.
Art. 12.-L'assureur délivre au souscripteur un relevé d'informations lors de la résiliation du contrat par l'une des parties et dans les quinze jours à compter d'une demande expresse du souscripteur.
Ce relevé comporte notamment les indications suivantes :
-date de souscription du contrat ;
-numéro d'immatriculation du véhicule ;
-nom, prénom, date de naissance, numéro et date de délivrance du permis de conduire du souscripteur et de chacun des conducteurs désignés au contrat ;
-nombre, nature, date de survenance et conducteur responsable des sinistres survenus au cours des cinq périodes annuelles précédant l'établissement du relevé d'informations, ainsi que la part de responsabilité retenue ;
-le coefficient de réduction-majoration appliqué à la dernière échéance annuelle ;
-la date à laquelle les informations ci-dessus ont été arrêtées.
Art. 13.-Le conducteur qui désire être assuré auprès d'un nouvel assureur s'engage à fournir à celui-ci le relevé d'informations délivré par l'assureur du contrat qui le garantissait précédemment, au souscripteur de ce contrat.

Serge

il n'est méme pas question d'accident ,mais d'incidents puisque c'était un changement de pare-brise
en plus on ne peut méme pas parler d'accident ou d'incident responsable dans un cas comme ça !
Un nouvel assureur ne s'occupe pas du suivi de tel ou tel véhicule mais plutot des antécédents de l'ASSURE
chez l'assureur précédent avant d'accepter un nouveau client
C'est d'ailleurs pour ça que ceux qui ont beaucoup d'accidents se voient refuser d'étre assurer dans certaines compagnies
et méme il n'y a pas qu'en cas d'accident puisque derniérement un membre du forum qui a eu sa caravane volée
a bien été remboursé ,mais n'a pas peu réassurer la nouvelle !

Serge , Voila ce que je tentais d'expliquer !

Oui, ça suit le véhicule, car le cas que j'ai écrit plus, c'est une histoire vraie,
En plus entre l'ancien et le nouveau propriétaire du véhicule, c'est de la même famille mais pas de la même compagnie.
Les nouveau propriétaire avais beaucoup de mal assuré la voiture, car elle était classé voiture à risque par les assurances.

J'ai édité mon message précédent, et ai mis le lien et le texte officiel concernant les relevés d'informations....

Serge

Bonsoir
ma femme a eu un accident responsable avec la Clio assurée à la Maaf ,j 'ai demandé un relevé d 'information pour l' autre véhicule assuré aussi à la Maaf ( néant) j'ai été à la Matmut pour l 'assurer sans problème,voilà mon expérience personnelle .

Les assurances font des enquêtes, concernant les précédentes années.
Si la voiture était assuré au nom de madame dans l'ancienne compagnie. Maintenant assuré à ton nom dans la nouvelle compagnie, ça peut passé.


Le cas que j'ai cité plus haut. C'est une voiture qui n'a jamais eu d'accident et pourtant classé à risque par les assurances.
Les nouveau propriétaires n'avais pas besoin de relevé, puisque ça allait dans la même assurance que l'autre voiture, caravane et maison.

Bonsoir,
je pense que c'est le modèle de voiture qui est classé à risque et non pas cette voiture en question,
peut être un modèle prisé par les voleurs ou démontré facile à voler.

Pour le cas que je cite, ça n'avais rien a voir avec le vol.
Mais c'était lier au nombres d'accident par rapport à l'ancien propriétaire. Les accident concernait un autre véhicule qui était partie à la casse.
Le nouveau véhicule n'a jamais eu d'accident mais classé à risque pour les nouveaux propriétaires.

Jeeper76 a écrit :Bonsoir
ma femme a eu un accident responsable avec la Clio assurée à la Maaf ,j 'ai demandé un relevé d 'information pour l' autre véhicule assuré aussi à la Maaf ( néant) j'ai été à la Matmut pour l 'assurer sans problème,voilà mon expérience personnelle .

Ca s'appelle une fausse déclaration intentionnelle... Et en cas de sinistre lourd, s'ils fouillent (et ils vont fouiller) et qu'ils trouvent (et ils trouveront), tu te retrouveras chocolat bleu pâle... Parce que ce tu fais entraine une nullité du contrat...

Jeeper76 a écrit :Bonsoir
ma femme a eu un accident responsable avec la Clio assurée à la Maaf ,j 'ai demandé un relevé d 'information pour l' autre véhicule assuré aussi à la Maaf ( néant) j'ai été à la Matmut pour l 'assurer sans problème,voilà mon expérience personnelle .

Jamais je ne ferais cette fausse déclaration à l'assurance, pour un petit sinistre ça peut éventuellement passé, mais en cas d'accident grave avec dommage corporel, voir personne décédée, les risques sont trop important.
Il faut faire confiance aux assureurs pour trouver une faille pour rendre caduque le contrat, c'est normal ou pas, mais il faut être vigilant pour éviter les risques.

Bonsoir
Ce n 'est pas une fausse déclaration puisque la Maaf m ' a remise ce document , alors que la clio était hors d ' usage les pompiers étaient intervenus pour soigner ma femme qui avait eu un malaise et les policiers ont fait le constat et une main courante de l ' accident donc nul vice de ma part et la Maaf m ' a même remboursé les frais de nettoyage de la chaussée ( intervention de la DDE pour sablage ).......

Bonsoir,
Je ne comprends pas, c'est la clio ou l'autre véhicule qui a été transféré à la Matmut ?