Assurer une caravane, problème de papier.

Discussion liée aux assurances des caravanes et des voitures.

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Phesk
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Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Phesk » 04 nov. 2022 13:23

Bonjour à tous,

Lors de l'achat de ma caravane, la personne m'a dit que la caravane fait 720kg donc pas besoin d'immatriculer.
La plaque qui était dessus est celle de son véhicule.

Je me rends compte plus tard, sur les papiers (écrit en néerlandais), que la MMA est en fait de 900kg...
Donc je dois la faire immatriculer.

Le problème est que l'ancienne propriétaire ne la jamais fait immatriculer, donc pas de document d'immatriculation.

Et le certificat de conformité n'est qu'une copie...

L'assurance me propose de crée une demande d'immatriculation, ensuite aller à la police pour pour demander une attestation de perte et pour finir, aller à la DVI pour la faire immatriculer.

Est-ce que quelqu'un a déjà été dans mon cas et qui pourrait m'expliquer son expérience ?
Éventuellement, préciser les prix des différents documents ?

Merci.

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thithi
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par thithi » 04 nov. 2022 14:04

Bonjour

Les règles ne sont pas les mêmes que en Belgique, voit plutôt de ton coté pour ne pas avoir d'infos erronées
Ceux qui ne jugent que sur l'apparence d'autrui , sont souvent limités en réflexion ;-)
thithi
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Mdame Lili » 04 nov. 2022 17:33

Vois avec la DIV, section Wallonie car je déduis que tu es d'expression francophone vu ton texte.

https://mobilit.belgium.be/fr/circulati ... _vehicules
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Cubi » 08 déc. 2022 20:15

Bonjour,

L'important est de vérifier son poids à vide.
Si elle fait bien moins de 750 kgs comme il te l'a annoncé lors de la vente, tu retires toutes les plaquettes qui pourraient se trouver sur le chassis de la caravane et c'est bon pour autant que tu ne dépasses JAMAIS 750 kgs.
Au cas ou tu te fais contrôler sur la route, tu stipules qu'elle fait moins de 750 kgs, dans le pire des cas ils te feront passer sur la balance.
N.B. Dans ce cas ne pas montrer la copie du certificat de conformité (il n'a pas lieu d'être) Voir explication ci-dessous.

J'explique mon résonnement, en belgique tu peux fabriquer avec tes petites mains une remorque (caravane) et circuler avec, pour autant que celle-ci ne dépasse jamais 750 kgs (même chargée)
Donc pas de papier > pas d'immatriculation > pas de C.T.,...etc.

Autre possibilité: Immatriculer la caravane
Avantage dans ce cas il semblerait que tu puisses la chargée jusque 900 kgs.
Inconvénients > faire les démarches administratives pour l'immatriculation, un passage au C.T. tous les 2 ans et payer une assurance spécifique pour la caravane.

Dans ce cas, commencer par demander un duplicata du certificat de conformité, soit auprès d'un revendeur (de la marque) ou carrément chez l'importateur, voir constructeur.
Si cela pose problème il semblerait que certains contrôle technique puisse te délivrer ce certificat a titre d'immatriculation isolée.

Une fois ce certificat obtenu aller à la douane (dans le temps il te délivraient une vignette 705 mais je ne sais pas si c'est encore d'actualité car cela se fait par voie électronique maintenant)

Avec ces documents aller au C.T. pour une vérification administrative et recevoir la demande d'immatriculation (sauf si la douane te l'a donnée)

Avec ce document aller chez l'assureur qui fera la demande de plaque.

Une fois la plaque reçue, retour au C.T. pour la vérification technique.

The end :wink:
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Mdame Lili » 09 déc. 2022 10:10

Votre caravane a une MMA (Masse Maximum Autorisée) de moins de 750 kg. ​Aucun contrôle technique ou immatriculation n'est nécessaire. Votre caravane devra toutefois : disposer d'un duplicata de la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur.
Il faut également payer la taxe de circulation.

Il est INTERDIT de fabriquer une caravane en Belgique tour comme utiliser un châssis de voiture pour en faire une remorque.
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Cubi » 09 déc. 2022 17:58

Mdame Lili a écrit :
09 déc. 2022 10:10

Il est INTERDIT de fabriquer une caravane en Belgique tour comme utiliser un châssis de voiture pour en faire une remorque.
Bonjour Madame Lili

Sans mettre en doute ce que vous écrivez pouvez-vous étayer ou donner vos sources ?
Nous parlons bien d'une remorque (ou caravane ) de moins de 750 kgs.

Cela me permettra d'aller me coucher enrichi de cette info :lol:

Bonne soirée
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Mdame Lili » 09 déc. 2022 19:18

Oui, nous avions récupéré une voiture R4 qui fut transformée en remorque, je fus arrêtée par la police qui m'a donné un avertissement et m'a informée que c'était interdit.
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Re: Assurer une caravane, problème de papier.

Message par Cubi » 10 déc. 2022 10:17

Merci Md. Lili pour votre réponse.

J'avoue que celle-ci ne m'avait pas convaincu, j'ai donc passé quelques minute avec mon ami google et je dois admettre que vous avez partiellement raison.

D'après ce que j'ai pu lire la législation à changée en 2012, et depuis cette date TOUTE les remorques quelque soit le poids doivent avoir un COC.

Par contre je n'ai rien lu sur les remorques de moins de 750 kgs antérieure à 2012 donc sans COC ?
Peuvent-elles encore circulées sur la voie publique ?

Si je trouve d'autres infos je reviendrai vers ce post.

Bonne journée

Cubi
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