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Bonjour,

Ainsi que vous le savez, depuis quelques années, les nouveaux permis n'ont plus que 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire....

Par ailleurs, un retrait de point affecte tous les permis possédés par le titulaire.....

En partant de cela, imaginons un permis B ancien, ayant par exemple ses 12 points et un permis E/B récent, quel est le "capital-points" dont dispose le titulaire ?

Qu'en est-il par exemple si le permis B a déjà perdu quelques points ? par exemple 6 ?

Des références juridiques seraient appréciées...

Merci,

Serge

Comme le Eb est une extension du B, je suppose que tout est basé sur celui-ci ?
Mais je ne suis pas juriste

hobby540 a écrit :Comme le Eb est une extension du B, je suppose que tout est basé sur celui-ci ?
Mais je ne suis pas juriste

Non, maintenant c'est un permis complet !

C'était une extension lorsqu'il y avait juste la visite médicale...

Serge

Je suis pas juriste non plus, il doit bien y avoir des forums pour les puristes.
Le nombre de points "restreint" ne concerne que les personnes qui viennent d'avoir leur 1er permis.
Si quelqu'un a 12 points, il ne va pas redescendre à 6 parce qu'il a passé un permis supplémentaire.

fredetcie57 a écrit :Je suis pas juriste non plus, il doit bien y avoir des forums pour les puristes.
Le nombre de points "restreint" ne concerne que les personnes qui viennent d'avoir leur 1er permis.
Si quelqu'un a 12 points, il ne va pas redescendre à 6 parce qu'il a passé un permis supplémentaire.

Bonjour,

A priori il concerne tous les NOUVEAUX PERMIS...

Par exemple si tu passes le PL, tu entres dans cette catégorie !
(mais c'est justement le centre de ma question !)

Vais essayer de me renseigner par ailleurs...

Serge

Bonaud a écrit :Vais essayer de me renseigner par ailleurs...
Serge

Google est ton ami aussi http://www.code-route.com/points_permis_probatoire.htm
3 eme paragraphe
Sont concernés les conducteurs qui obtiennent pour la première fois un permis de conduire, mais également les conducteurs qui ont eu leur permis annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points (capital réduit à zéro point).
C'est bien ce que je disais cela ne concerne que la 1ere fois où on a la petite feuille rose, enfin la ou les, suivant les annulations possibles

de même que le A il ne doit être apposé que pour le premier permis

baboune a écrit : de même que le A il ne doit être apposé que pour le premier permis

Tout est dans la definition de 1er permis
C'est aussi valable pour ceux qui le repassent completement, faut pas le perdre !

oui bien sur si ton permis est annulé par la justice comme de fait si tu le repasse il redevient un premier permis CQFD

Je confirme que c'est le 1er permis qui compte, de même pour l'apposition du A pratiquée en France.

Bonaud a écrit :Bonjour,

En partant de cela, imaginons un permis B ancien, ayant par exemple ses 12 points et un permis E/B récent, quel est le "capital-points" dont dispose le titulaire ?

Qu'en est-il par exemple si le permis B a déjà perdu quelques points ? par exemple 6 ?

Des références juridiques seraient appréciées...

Merci,

Serge

Bonsoir pour répondre à ta première question si tu as 12 pts sur ton permis et que tu en passes un nouveau tu gardes tes 12 pts
Et si tu as déjà perdu des points tu n'auras que les points qu'ils te restent sur ton permis.
On peut résumer la chose de la façon suivante les points correspondent au papier rose et non au tampon d'une catégorie

Perso j'ai passé mon permis D il y a un an (autocars) et j'ai toujours 12 points car mon premier permi le B date d'avant le probatoire donc pas de soucis pas de réduction de point !

Le nombre de points est attaché au numéro de dossier de permis de conduire.
au numéro de permis sont accordés des possibilités de conduite de véhicules classifiés tel que A - B - C - D (considéré comme véhicule isolé)
le permis E reste une extention de catégorie et permet la conduite d'ensemble de véhicule tels que

E(B) Ensemble de véhicule (Véhicule Tracteur + Remorque)n'exedant pas 3500 kg
E (C)Ensemble de véhicule (Véhicule Tracteur + Remorque)exedant 3500 Kg affecté au transport de marchandises
E (D)Ensemble de véhicule (Véhicule Tracteur [autocar] + Remorque)exedant 3500 Kg affecté au transport de voyageurs

Le nombre de points est attaché au numéro de dossier de permis de conduire.
au numéro de permis sont accordés des possibilités de conduite de véhicules classifiés tel que A - B - C - D (considéré comme véhicule isolé)
le permis E reste une extention de catégorie et permet la conduite d'ensemble de véhicule tels que

E(B) Ensemble de véhicule (Véhicule Tracteur + Remorque)n'exedant pas 3500 kg
E (C)Ensemble de véhicule (Véhicule Tracteur + Remorque)exedant 3500 Kg affecté au transport de marchandises
E (D)Ensemble de véhicule (Véhicule Tracteur [autocar] + Remorque)exedant 3500 Kg affecté au transport de voyageurs

Certes, la validation de cette catégorie n'est attribué qu'après un examen, mais une fois cet examen validé, il peut avoir equivalence sur des catégories similaires ou inférieures
par exemple un permis E(C) est equivalent à un E(D) si la catégorie D est déja obtenue
comme il n'est pas possible d'obtenir un permis, si la catégorie inférieure n'est pas valide, c'est à dire obtenir un Permis C ou D si l'on est pas titulaire d'un permis B
par equivalence le permis E(C) autorise le E(B)
les catégorie de permis sont tres bien expliquées sur le site pmoioui.com