Forum Lacaravane.com

caravanix a écrit :@fremeda
Si il est sur le domaine public, dans ce cas il est considéré en traction.
Chez toi, tu fais ce que tu veux.

C'est un débat récurrent sur les forums de droit....

Il en ressort qu'il est fortement conseillé d'être au minimum assuré en RC, ne serait-ce qu'à cause des accidents (y compris domestiques !) dans lequel ce véhicule peut être impliqué...

Par exemple un gamin qui se blesse en jouant avec ou à côté; mais aussi l'aggravation d'un départ de feu, à cause du combustible contenu dans le véhicule (carburant des voitures, gaz en ce qui nous concerne !)...

Sinon l'assurance habitation ne fonctionnera pas, se retranchant derrière l'aggravation du risque à cause d'un véhicule non assuré...

A ce sujet, je conseille de relire les exclusions de votre contrat "habitation"....

Mais on sort du sujet du Topic !

Serge

Même avis que Bonaud, en effet question fréquente sur les forums de droit

Effectivement, c'est conseillé et il est clair que l'assurance habitation ne fonctionnera pas dans les cas cités.
Il y a un certain nombre de caravanes qui ''pourrissent'' chez des privés et qui ne sont pas assurées. Il y en a parfois aussi sur le domaine public mais là c'est interdit.

@ caravanix

Même ces caravanes "qui pourrissent...." devraient être assurées en RC !

C'est une tentation de jeu pour des gamins, et ils peuvent s'y blesser d'autant plus que la caravane sera en mauvais état, et de plus risquer le tétanos...
De toutes façons le propriétaire (ou le "gardien" !) aura sa responsabilité recherchée en cas d'accident, mieux vaut pour lui qu'il soit assuré !

Seul cas, c'est quand la RC Hors Circulation est comprise dans le contrat habitation, comme à la MACIF (contrat MVP !), là c'est automatiquement assuré, mais à chacun de vérifier son contrat habitation et ses exclusions, voire de demander ce qu'il en est à son assureur...


Par ailleurs, il y a aussi un certain nombre de "voies privées" où la circulation est autorisée (lotissements par exemple !), il va sans dire que là aussi la caravane doit être assurée, même si hors du "domaine publique" !!

Serge

Même non roulant, un véhicule doit effectivement être assuré. A moins que le moteur soit démonté et dans ce cas, il échappe à l'obligation d'assurance des véhicules à moteur et remorques...

Mais il est toujours préférable de conserver une garantie minimale RC...

Tiens en allant faire ma déclaration de perte au commissariat, je discutais avec le policier et nous en sommes venus à parler des caravanes que l'on trouve de plus en plus dans les camps roms, notamment en région parisienne... Bah ils rachètent ces caravanes à des particuliers trés heureux, au vu de l'état, de s'en débarasser à si bon compte et ils les ramènent attelées jusqu'à leurs camps... Par contre, il me parlait des conditions de traction, et ça, c'est réellement effrayant et bien entendu, c'est pas assuré !

bonjour à tous ,

je reviens vers la préoccupation et le long débat que nous avons eu au sujet des assurances tracteur et remorque.il y a du neuf aujourd'hui alors voilà:

J'ai été voir l'assureur du véhicule tracteur et leur ai demandé si je pouvais tracter une caravane assurée ailleurs.

Réponse : oui, je met a votre contrat le sujet de votre visite d'aujourd'hui. par contre ce sera plus compliqué en cas de sinistre. allez voir l'assureur de la caravane pour leur demander si c'est ok pour eux eux .

Tél a l'assureur de la caravane.

Réponse : pas de problème pour nous, par contre voyez avec l'assurance du véhicule tracteur .

Moi: c'est deja fait , il sont d'accord .

Réponse : parfait alors , au revoir monsieur.



voili voilou.

@ goodgamel

Conformation intéressante, mais....

Si cela doit se produire, mieux vaudrait que tu possèdes un écrit en particulier de l'assureur de la tractrice...
(à moins que tu n'aies eu une copie du contrat modifié ?)

Et aussi de l'assureur de la caravane...

Parce que les écrits restent, alors que les paroles...
(surtout lors d'un sinistre )

Serge

goodgamel a écrit : je reviens vers la préoccupation et le long débat que nous avons eu au sujet des assurances tracteur et remorque.il y a du neuf aujourd'hui alors voilà:

J'ai été voir l'assureur du véhicule tracteur et leur ai demandé si je pouvais tracter une caravane assurée ailleurs.

Réponse : oui, je met a votre contrat le sujet de votre visite d'aujourd'hui. par contre ce sera plus compliqué en cas de sinistre. allez voir l'assureur de la caravane pour leur demander si c'est ok pour eux eux .

Tél a l'assureur de la caravane.

Réponse : pas de problème pour nous, par contre voyez avec l'assurance du véhicule tracteur .

Moi: c'est déjà fait , il sont d'accord .

Réponse : parfait alors , au revoir monsieur.
voila voilou.

Bonjour,
Alors là ça commence mal Surtout quand il annonce au départ que ce sera compliqué en cas de sinistre

En cas de sinistre j'imagine les mêmes réponses de la part des assureurs.
Assurance de la caravane : "Allez voir l'assurance de la voiture"
Assurance de la voiture : "Allez voir l'assurance de la caravane"

Sans précisions écrites et couchées sur le contrat, je refuse de tracter dans ces conditions.

Bonjour,

il s'agit de grosses centrales d'assurance . si ils me disent ça , c'est que c'est prévu de longue date. c'est prévu par la convention IRSA.

si on lit bien mon post ,on ne m'a pas dit qu'en cas de sinistre , ce serait "compliqué mais "plus compliqué". ça semble évident.

Je n'ai aucune raison de ne pas faire confiance.

@ goodgamel

Pour ma part je demanderais copie du contrat modifié, c'est un avenant...

Ca me parait la moindre des choses de savoir exactement ce pourquoi on est assuré et ce pourquoi on ne l'est pas, et en cas de problème, seuls les écrits font foi en justice....

"Grosse centrale" ou pas, c'est la même chose....

Serge

Dans un autre domaine, une très grosse compagnie d'assurance m'avez affirmé des choses, mais en déclarant un sinistre la réponse était différente.
"Vous avez certainement mal compris, relisez votre contrat, avez-vous une précision sur celui-ci qui couvre ce risque ? "
En droit la confiance n'existe pas, seuls les écrits comptent

Pareil que Bonaud et Bernard44 : un écrit est INDISPENSABLE !

Peu importe que ce soit une grosse centrale (sont pires que les autres)... Face à toi, tu n'as plus forcément des spécialistes de l'assurance mais souvent des vendeurs formés pour te vendre des produits standardisés...

La réponse qu'a eu goodgamel correspond à ce que j'avais dit. J'avais eu la même réponse de la part de mon assureur et je l'avais lu dans les conditions générales.
C'est assuré, c'est prévu dans les conventions IRSA mais c'est pas le cas le plus simple à gérer. Il n'empêche que pour dépanner, ça permet d'être dans la légalité et d'être assuré en cas de gros pépin.
Je veux bien courir le risque d'être mal remboursé sur ma caravane mais pas d'être poursuivi s'il y a des personnes invalides dans un accident.

Le fait que ce soit dans la convention IRSA fait qu'au contraire, ça n'engendre aucun souçi de gestion... Elles ont été faites pour ça les conventions IRSA, pour faciliter les indemnisations et surtout pour qu'elles soient versées rapidement.

La répartition des indemnités dans ce cas est prévue comme telle :

PTAC < ou = 750 kg : assurance tracteur à 100%
PTAC < ou = 3.5 T : tracteur 70% remorque 30%
PTAC > 3.5 T : 50% pour chacun