Immatriculer en france une caravane Belge

Construcman · Message par **Construcman** » 29 juin 2009 23:20

Bonjour à tous,

J'ai rééllement besion de votre aide.
Je viens d'acheter un caravane CONSTRUCTAM de 1970 en belgique. J'ai la carte grise, le certificat de conformité du constructeur. La préfecture me demande de passer aux mines pour retirer un certificat de conformité français. Le service des mines a besion du Procés Verbal d'Agréation (PVA).
Ce PVA a été réalisé en 1970, et c'est ce qui a permis d'élaborer un certificat de conformité. D'ailleurs le N° du PVA est noter sur mon certificat.
Comment puije faire faire pour récuperer un tel document et pouvoir immatriculer ma caravane?

Je suis dans l'impasse!!!

Merci pous votre aide.

Rickey · Message par **Rickey** » 29 juin 2009 23:41

bonsoir,

au CT (en Belgique)ils l'ont.suffit de leur demander une copie.

Ils ont tout ça dans des fardes, quand ils ont un doute, il fouille et hop ils trouvent.

a+.

Construcman · Message par **Construcman** » 30 juin 2009 00:00

Bonsoir,

C'est quoi les coordonnées du CT en belgique ?

Rickey · Message par **Rickey** » 30 juin 2009 10:49

salut,

http://www.autosecurite.be/FR/Commun/co ... ations.php

a+.

Construcman · Message par **Construcman** » 30 juin 2009 20:16

Salut,

Merci pour l'info, je viens de leur envoyé un mail.
J'attend leur réponse en croisant les doigts.

Laurent

spyd · Message par **spyd** » 24 juin 2010 12:19

Bonjour Laurent,

Il y a un an vous avez acheté cette caravane Constructam, je suis sur le pojnt de faire pareil.

1- Vous en êtes vous sorti au niveau des papiers?

2- Pour infos, si ce n'est pas indiscret, combien l'avez-vous payée? (vous pouvez me répondre par mail)

3- Après un an, quels remarques ou commentaires sur ce modèle?

Merci

Message par **freteurr** » 24 juin 2010 15:43

Construcman · Message par **Construcman** » 25 juin 2010 00:00

Bonjour Jean Yves,

En fait, après plusieurs mois de recherche, un ami ma conseiller de retirer, sur le cite de la FFVE(Fédération Francaise des Véhicules d'Epoque), un document me permettant d'obtenir une attesttion d'obtention d'une carte grise de collection.
Cela coute 50.00€ et 4 timbres. La procédure et facile et rapide. Seul "contrainte", ta caravane aura une carte grise de collection. Ce qui veux dire que pour sortir de ton département, tu devras déclarer ton déplacement à la préfecture et à la FFVE, à l'aide d'un carnet à souche qui t'est remis par la FFVE, au moment de la délivrance de cette attestation.
Maintenant, en ce qui me concerne, je ne l'ai jamais fait.

Je l'ai acheter 450.00€, elle est de 1970 avec auvent. Biensur j'ai fait quelques frais (2 pneus, 1 roue de secours, une serrure, le remplacement du lino) et passer quelques heures pour remettre en état le frigo et le chauffage. J'ai refait également l'electricité (220v) et mis un ballon d'eau chaude de 15 l + 1 thermostatique.

Après 1 an, je ne regrette pas mon achat. Elle se conduit trés bien, elle est spacieuse, et surtout elle a un look d'enfer.

Si tu veux, envoi moi des photos de ton futur achat et si tu as besoin de conseils n'hésite pas.

Moi je suis à la recherche de la lampe en applique gaz qui se trouve sur le coté droite de la penderie, si tu as un filon.....

Esperant avoir répondu à tes interrogations.
@+ Laurent

Construcman · Message par **Construcman** » 25 juin 2010 00:03

Bonjour Pierre Yves,
Désolé.
Laurent

spyd · Message par **spyd** » 29 juil. 2010 08:56

Merci Laurent pour ta réponse,

je n'avais pas été informé de la réponse, donc je ne la découvre qu'aujourd'hui.

J'ai donc acheté la caravane en Belgique le 2 juillet, et actuellement j'attends une réponse de la FFVE pour l'attestation, j'ai envoyé le dossier il y a une semaine.
Depuis 2009, les véhicule de collection n'ont plus de contraintes géographiques. Donc plus de demandes à faire pour quitter son département.

J'ai vu la lampe que tu cherches il y a quelques jours ici : http://fr.kapaza.be/belgique/originaal- ... 187867.htm

Je publierai des photos à l'occasion.

Sincères salutations,

Pierre-Yves

Abiba · Message par **Abiba** » 12 mars 2014 13:38

Alors...ça a marché?!!

Je suis exactement sur la même problématique & vient de me faire envoyer bouler par la préfecture qui me demande un certificat de conformité récent (J'en ai un de 1970 et la marque Constructam n'existe plus...Donc pas possible de m'en faire établir un nouveau par le constructeur..),

En cg de collection je viens de voir qu'ils demandent : "une copie du certificat 846-A établi par la Douane pour les pays hors CEE ou un certificat des services fiscaux N°1993 VT établi par la recette des impôts"

, sa m’intéresse d'autant plus que je vient de passer un an a faire des travaux dessus, que je comptait m'en servir d'"atelier itinérant" et que je suis à un mois de déménager...

Merci d'avance!

Message par **freteurr** » 12 mars 2014 13:45

Le certificat de conformité, à ma connaissance est valable seulement 10 ans, pour ce qui concerne l'exemplaire pour la préfecture

Abiba · Message par **Abiba** » 12 mars 2014 13:55

Merci!
Pour les pays CEE (Donc Belgique c ok) il faut le certificat des services fiscaux N°1993 VT (ou quitus fiscal) mais pas pour les caravanes (Seulement pour les véhicules a moteur!),
Donc ça devrait le faire en carte grise de collection, je vous tient au courant de la suite des évènements

!

Message par **freteurr** » 12 mars 2014 14:47

Pour les caravanes, la TVA ce paie dans le pays d'achat.
Alors que pour les véhicules à moteur, la TVA ce paie en France.

Donc un bon chemin.

Pour une marque qui n'existe plus, je ne saurais pas t'aider pour les démarches.

Mdame Lili · Message par **Mdame Lili** » 12 mars 2014 17:31

L'an dernier Constructam avait relancé un projet de relancer la fabrication
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... am#p473074

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