Bonjour
Etant nouveau sur votre site, j''aimerai vous expliquez un problème.
Je viens récemment d'acheter une caravane d'un ptac de 745 kgs, une 4 place de 1971 en bonne état et que j'ai payé 1000 euros en plusieurs fois.
connaissant les propriétaires je leur ai demandé s''il y'avait besoin d'une carte grise. Ils m'ont dit non.donc les connaissant je n'ai pas cherché à aller plus loin.Mais le jours où je l'ai prise je l'ai amené sur un parking à caravane et là le propriétaire du parking me demande la carte grise.et comme vous savez je ne l'ai pas donc du coup il n'a pas put me la garder. ainsi je l'ai mis sur mon propre terrain.
je recupère par ecrit les plaques sur le timon et je téléphone à la préfecture et ils me disent que cette caravane n'existe pas.
Que puis je faire?
les réference de la caravane:
Marque: Digue
Type : 390 LP
N° de série: 1010
autre numéro: 53785
date: 9-71
Merci à vous
bonjour, voulez vous m'aider à faire une recherche?
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prootproot
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daniel77
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bonjour prootproot,toute remorque de plus de 500kg de ptac est soumise a sa propre immatriculation donc cette caravane doit avoir une carte grise il faut que les anciens propriètaire fasse une déclaration de perte et demande un duplicata a la préfecture sans cela je ne vois aucune solution si ce n'est de laisser la caravane sur un terrain, elle est en infraction avec le code de la route de plus sans carte grise te ne peu pas l'assurée
amicalmement DANIEL
amicalmement DANIEL
caravane surbaissée FLEURETTE TAMARIS 42 1993 suspension à raquette
C5 Tourer 150cv Millénium BlueHDI 2016[/b] / STAB BULLDOG G8 / clim' TRUMA saphir compact Déplace caravane MOVE CONTROL REICH batterie lithium à charge automatique
C5 Tourer 150cv Millénium BlueHDI 2016[/b] / STAB BULLDOG G8 / clim' TRUMA saphir compact Déplace caravane MOVE CONTROL REICH batterie lithium à charge automatique
Bonsoir,
En France, nul n'étant censé ignorer la loi, les ancien propriétaires auraient du étabir lors de la signature de l'acte de vente, les documents destinés à la préfecture dont carte grise annulée.
C'est donc vers eux comme le dit Daniel77 que vous devez faire le recours.
Par contre s'il n'y a pas eu d'acte officiel et vu que le règlement a été réalisé en espèces, l'avenir risque de s'assombrir rapidement car la préfecture ne fera vraisemblablement pas de travail de recherche.
J'espère pour vous une solution heureuse à ce qui pourrait bien être une arnaque.....
@+
Popol83
En France, nul n'étant censé ignorer la loi, les ancien propriétaires auraient du étabir lors de la signature de l'acte de vente, les documents destinés à la préfecture dont carte grise annulée.
C'est donc vers eux comme le dit Daniel77 que vous devez faire le recours.
Par contre s'il n'y a pas eu d'acte officiel et vu que le règlement a été réalisé en espèces, l'avenir risque de s'assombrir rapidement car la préfecture ne fera vraisemblablement pas de travail de recherche.
J'espère pour vous une solution heureuse à ce qui pourrait bien être une arnaque.....
@+
Popol83
KIA Sorento 170 CV
Hobby 540 UL de 2010
Hobby 540 UL de 2010
Salut,
On en reviens a cette question déja posée : le coup des + de 500 kg = carte grise ne remonte pas a la création de la remorque attelée.
Il me semble qu'en dessous d'une certaine année, - de 750 kg = pas de carte grise, puisque la limite etait 750 kg. ça vous surprend pas toutes ces caravanes "749.9 kg" que l'on croise ?
Maintenant, j'ai fouillé, et jamais trouvé a quelle date ça aurait pu avoir lieu. Il va de soi qu'il n'y a pas d'effet rétroactif a mon avis.
Et si la pref ne retrouve pas ta caravane, c'est peut être parce qu'elle n'a jamais été immatriculée ? Faudrait tenter avec le RCCF pour savoir. Ils doivent bien être au fait, non ?
Sinon, il te reste une porte de sortie je pense : la vendre en belgique ou la limite est 750 kg.
@+
PS : Curieux comme pseudo
ça se prononce comment ? 
On en reviens a cette question déja posée : le coup des + de 500 kg = carte grise ne remonte pas a la création de la remorque attelée.
Il me semble qu'en dessous d'une certaine année, - de 750 kg = pas de carte grise, puisque la limite etait 750 kg. ça vous surprend pas toutes ces caravanes "749.9 kg" que l'on croise ?
Maintenant, j'ai fouillé, et jamais trouvé a quelle date ça aurait pu avoir lieu. Il va de soi qu'il n'y a pas d'effet rétroactif a mon avis.
Et si la pref ne retrouve pas ta caravane, c'est peut être parce qu'elle n'a jamais été immatriculée ? Faudrait tenter avec le RCCF pour savoir. Ils doivent bien être au fait, non ?
Sinon, il te reste une porte de sortie je pense : la vendre en belgique ou la limite est 750 kg.
@+
PS : Curieux comme pseudo
ça se prononce comment ? -
prootproot
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www.rccf.net
Retro Camping Club de France
Comme ils ont pas mal de trucs en cours, ils peuvent être un peu long a répondre, ne t'affolle pas.
Tiens nous au courant
@+
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prootproot
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Voilà je me suis fait bien avoir comme un bleu .j'ai trouver la même caravane de la m^me année sur une annonce et j'ai phoné au gars qui m'a dit que lui avait une carte grise.-
daniel77
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bonjour prootproot, je pense que c'est là la meilleur des solutions
amicalement DANIEL( et peut-être a bientot avec une autre caravane)
amicalement DANIEL( et peut-être a bientot avec une autre caravane)
caravane surbaissée FLEURETTE TAMARIS 42 1993 suspension à raquette
C5 Tourer 150cv Millénium BlueHDI 2016[/b] / STAB BULLDOG G8 / clim' TRUMA saphir compact Déplace caravane MOVE CONTROL REICH batterie lithium à charge automatique
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prootproot
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bonjour tout le monde,
voilà je viens de téléphoner à la personne qui m'a vendu la caravane et elle m'a promis de tout faire pour contacter les anciens propriétaire de la caravane qui eux (soi-disant) avaient la carte grise. Mais comme par hasard les anciens propriétaires ont perdu la carte grise et n'ont pas fait la déclaration de perte.Ca sent la grosse arnaque.
Alors que les gens à qui j'ai pris la caravane connaissent ma situation. En fait je suis au chômage depuis le 19 juin de cette année et que je suis divorcé, j'avais pris cette caravane pour mes enfants qui sont à Foix(09) avec leur Maman afin de ce faire de super vacance sur Carcassonne...
Il y a des jours on ferait mieux de se casser une jambe...
merci à vous tous en tout cas. Continuez c'est un super site. Je vous tiens au jus ... Bonne Vacance
voilà je viens de téléphoner à la personne qui m'a vendu la caravane et elle m'a promis de tout faire pour contacter les anciens propriétaire de la caravane qui eux (soi-disant) avaient la carte grise. Mais comme par hasard les anciens propriétaires ont perdu la carte grise et n'ont pas fait la déclaration de perte.Ca sent la grosse arnaque.
Alors que les gens à qui j'ai pris la caravane connaissent ma situation. En fait je suis au chômage depuis le 19 juin de cette année et que je suis divorcé, j'avais pris cette caravane pour mes enfants qui sont à Foix(09) avec leur Maman afin de ce faire de super vacance sur Carcassonne...
Il y a des jours on ferait mieux de se casser une jambe...
merci à vous tous en tout cas. Continuez c'est un super site. Je vous tiens au jus ... Bonne Vacance
Dans le cadre d'une caravane ancienne, les papiers sont toujours perdus.
Il est possible que les personnes soient de bonne foi. auquel cas, il suffit qu'ils fassent une déclaration de perte, si possible a la pref', et on leur en rend une toute neuve le jour même ! même si il l'on perdue en 1972... Avais tu une plauque d'immat' spécifique sur la caravane quand tu l'a achetée ? As tu une plaque peinte en dessous de la tienne ?
Bon, maintenant, s'ils passent par la mairie, ça prend un poil de temps en plus.
Sinon, au niveau de la caravane, je te recommande de retourner chaque milimètre carré pour voir si cette satané carte grise ne s'est pas planquée quelque part.
@+
Il est possible que les personnes soient de bonne foi. auquel cas, il suffit qu'ils fassent une déclaration de perte, si possible a la pref', et on leur en rend une toute neuve le jour même ! même si il l'on perdue en 1972... Avais tu une plauque d'immat' spécifique sur la caravane quand tu l'a achetée ? As tu une plaque peinte en dessous de la tienne ?
Bon, maintenant, s'ils passent par la mairie, ça prend un poil de temps en plus.
Sinon, au niveau de la caravane, je te recommande de retourner chaque milimètre carré pour voir si cette satané carte grise ne s'est pas planquée quelque part.
@+
Plusieurs choses aussi :
Manifestement, tu souhaite la garder mais avoir les papiers ?
Si tu as une "tracabilité" dans les anciens proprietaires, t'as pas de soucis normalement. Le seul truc qui peut t'être opposé, c'est "qu'ils ne veulent pas être emmerdés donc qu'ils ne veulent pas donner la carte grise". Mauvaise pioche, essaie de leur faire comprendre qu'ils seront 10 fois plus emmerdés d'avoir vendu une caravane sans carte grise !
Je te le répéte : les personnes qui ont perdu la carte grise a leur nom peuvent dévclarer sa perte 20 ans après, il leur sera fournier une belle toute neuve ! Avec une pièce d'identité, le numéro d'immat', a priori c'est tout bon.
Cas n° 2 : Les personnes ont eu la carte grise, barrée, l'ont paumée. la, ça deviens la merde pour ainsi dire. il faut que l'ancien-ancien proprietaire déclare une perte.
Si tu as un litige important, met la a vendre sur www.ebay.be car en Belgique, pas de papiers sur les remorques de moins de 750 kg. je suppose donc qu'ils s'en tapent Si elle est en bel état, que tu la colle en "achat immediat" a 1000 €, avec la mention "a venir chercher soi même" tu as quand même des chances de trouver preneur.
@+
Manifestement, tu souhaite la garder mais avoir les papiers ?
Si tu as une "tracabilité" dans les anciens proprietaires, t'as pas de soucis normalement. Le seul truc qui peut t'être opposé, c'est "qu'ils ne veulent pas être emmerdés donc qu'ils ne veulent pas donner la carte grise". Mauvaise pioche, essaie de leur faire comprendre qu'ils seront 10 fois plus emmerdés d'avoir vendu une caravane sans carte grise !
Je te le répéte : les personnes qui ont perdu la carte grise a leur nom peuvent dévclarer sa perte 20 ans après, il leur sera fournier une belle toute neuve ! Avec une pièce d'identité, le numéro d'immat', a priori c'est tout bon.
Cas n° 2 : Les personnes ont eu la carte grise, barrée, l'ont paumée. la, ça deviens la merde pour ainsi dire. il faut que l'ancien-ancien proprietaire déclare une perte.
Si tu as un litige important, met la a vendre sur www.ebay.be car en Belgique, pas de papiers sur les remorques de moins de 750 kg. je suppose donc qu'ils s'en tapent
Si elle est en bel état, que tu la colle en "achat immediat" a 1000 €, avec la mention "a venir chercher soi même" tu as quand même des chances de trouver preneur.@+
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daniel77
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re prootproot, nous sommes tous de tout coeur avec toi en espérant que tout va s'aranger
amicalement DANIEL
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gdondaine
