Discussions sur les nouveaux permis 2013 France !

[raymondh]

Petit rappel:

j'ai passé le B96 en juin 2014 et ai été très surpris de constater que mon nouveau permis avec la puce n'était valable que 5 ans

et je ne cesse de relancer la sous préfecture , par téléphone, mail et courrier afin d'obtenir une réponse du pourquoi

effectivement, ils admettent qu'il doit y avoir une erreur mais ne savent pas comment régler le problème

enfin ce matin, un coup de fil de la sous préfecture qui m'invite à aller les voir avec 2 photos et ils vont me faire un nouveau permis valable 15 ans comme de droit

le vous tiens au courant quand à savoir s'il sera avec ou sans puce

[raymondh]

j'ai été porter 2 nouvelles photos à la sous préfecture qui me confirme que mon nouveau permis aura encore une puce car il faut liquider les stocks

par contre ils me confirment qu'à l'avenir il n'y aura plus de puce et que les puces existantes ne contiennent aucune information puisque pour rendre le système efficient, il aurait fallu équiper les forces de l'ordre de lecteurs et là : "trop cher"

ce n'est pas le prix de la puce qui a fait capoter le système, mais tous les coûts engendrés

désolé si cette info ne parait pas sur un site .GOUV ou autre légifrance

[Menhir22]

dans le magazine :

liaison FFCC, c' est bien expliqué, la disparition de la puce,

enfin fini de ma gratter


Pierre

[Menhir22]

prend bien soin de ta puce,



c' est la vraie zizanie,


Pierre

[Clad]

J'ai eu un petit coup de chaud en faisant un calcul, par rapport au nouveau permis.

PTAC de mon VelSatis 3.0L V6 DCi : 2505 kg
PTAC de la caravane : 990 kg

= 3495 kg

j'ai pas fais exprès, mais pas besoin de la formation de 7 heures qui sert à alléger notre compte en banque

A 6 kg près j'étais dans le caca

[freteurr]

Elles sont lourdes les Vels Satis.

[Clad]

Oui , 1810 kg avec l'attelage pour le V6 diesel.

Mais ce sont des palaces, quel confort ! et quel appétit ...

[raymondh]

eh oui, pour en être à ma seconde Velsatis je sais de quoi je parle

un vrai salon sur roues

un seul regret, elle n'est plus fabriquée et rien en remplacement chez aucun constructeur Français

[Pilou]

Voici un courriel reçu de la Préfecture qui permettra (je l'espère) de mettre un terme à de nombreuses interprétations et polémiques quand aux poids tractable par nos véhicules.

PoidsTractable2.jpg (162.42 Kio) Consulté 17881 fois

[jlbbsa]

bonsoir
J'ai lu a plusieurs reprise sur les forums "que le ptac de la caravane doit etre inferieur ou egale au poids a vide du vehicule tracteur n'etait plus pris en compte ds la reglementation de janvier 2013"
la gendarmerie et la macif disent le contraire de ou tirez vous votre info?
Cordialement

[Bonaud]

Bonjour jlbbsa ,

Code de la route, article R221-4, comparer avant et après le 19 janvier 2013 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... sultRech=1

Avant :

Catégorie B
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.
Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.
Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, à condition, d'une part, que le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque soit inférieur ou égal au poids à vide du véhicule tracteur et, d'autre part, que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque soit inférieure ou égale à 3,5 tonnes.

Actuel :

Catégorie B :
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes ou de marchandises, conçus et construits pour le transport de huit passagers au maximum non compris le conducteur ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.
Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.
Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, sous réserve que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque de l'ensemble n'excède pas 4 250 kilogrammes.

(4250 kg avec le B96 comme le précise par ailleurs l'article R221-8 de ce même code de la route )
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... sultRech=1

III bis. -La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite des véhicules de la catégorie B attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque excède 750 kilogrammes et lorsque la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3 500 kilogrammes mais ne dépasse pas 4 250 kilogrammes sous réserve que le titulaire du permis ait suivi une formation dont les modalités sont définies par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.

L'arrêté ministériel est ici :
http://www.fichier-pdf.fr/2013/01/20/jo ... ce-19-1-1/

Nous en avons discuté pendant plus d'un an :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 43&t=23862 (108 pages !)

Interprétations identiques côté FFCC et de la défunte revue "Le Caravanier"...

Quelles sont tes sources côté MACIF ???
(car je leur ai demandé un article sur les "nouveaux" permis !)

Serge